Déposée le 4 octobre 1996 par monsieur LOISELEUX Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EL MACHINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est monsieur LOISELEUX Eric domicilié(e) 1, rue de la Paix, 78690 SAINT REMY L'HONORE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France.
La marque EL MACHINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur LOISELEUX Eric - 1, rue de la Paix, 78690 SAINT REMY L'HONORE - France
LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. DE C.P.I. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Errata - Publication au BOPI 1997-01
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Casques de protection, gants et vêtements de protection contre les accidents; lunettes; montures et verres de lunettes. Appareils de locomotion par air, terre ou eau; véhicules, motocycles; instrumentation de véhicules et de motocycles; réservoir d'essence; roues de véhicules et de motocycles; bras oscillant de motocycles; mécanismes de transmission; repose pied de motocycles; bouchon de réservoir; garde-boue de motocycles; cadres de motocycles; carrosserie de véhicules et de motocycles; carter pour organes de motocycles; châssis de véhicules et de motocycles; guidon de motocycles; selle de motocycles; rétroviseur de véhicules et motocycles; moteurs et pièces de moteur de motocycles; indicateur de direction, indicateur de vitesse; pare-brise de véhicule et de motocycles; béquille de motocycles; side-car; porte-bagages; pédales de motocycles. Vêtements (habillement), chaussures, bottes (autres qu'orthopédiques); chapellerie; vêtements de sport (autres que de plongée)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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